Pascale Barroso


De: Pascale Barroso
cheffe de bureau, agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
3
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
01 Avril 202301/04/2023
De: Pascale Barroso
cheffe de bureau, agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
3
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
24 Mars 202324/03/2023
De: Pascale BARROSO
cheffe de bureau, agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
3
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Décembre 202231/12/2022
De: Pascale BARROSO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
représentants des organismes et association
a)
représentants de l'assurance maladie proposés par les conseils d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés et de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Pascale BARROSO
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, proposés par le directeur général
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.